Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site ComptaBee est édité par :

• Raison sociale : [Nom de la société]
• Forme juridique : [SARL / SA / SAS / Auto-entrepreneur]
• Capital social : [Montant] MAD
• Siège social : [Adresse complète]
• Téléphone : [Numéro de téléphone]
• Email : contact@comptabee.ma

2. Identification de l'entreprise

• ICE : [Identifiant Commun d'Entreprise]
• RC : [Numéro du Registre de Commerce]
• IF : [Identifiant Fiscal]
• CNSS : [Numéro CNSS]
• Patente : [Numéro de Patente]

3. Directeur de la publication

Nom : [Nom du directeur de publication]
Qualité : [Gérant / Directeur Général]
Email : [email]

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Application Web

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
• Site web : https://vercel.com

Base de données et authentification

• Hébergeur : Supabase Inc.
• Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
• Site web : https://supabase.com

Génération de PDF

• Service : Amazon Web Services (AWS)
• Adresse : 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, USA
• Site web : https://aws.amazon.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site ComptaBee (structure, textes, logos, images, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de [Nom de la société].

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi marocaine n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Délégué à la Protection des Données (DPO)
Email : privacy@comptabee.ma

7. Cookies

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• Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement du site (authentification, sécurité).
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9. Limitation de responsabilité

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Casablanca seront seuls compétents.